Dans l'optique de mieux servir les clientèles des bibliothèques publiques québécoises, les représentants du milieu des bibliothèques publiques - soit l'Association des bibliothèques publiques du Québec (ABPQ), le Réseau BIBLIO du Québec et Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) - adhèrent aux principes et lignes directrices régissant le prêt entre bibliothèques (PEB). Les règles suivantes ont été établies dans le respect des normes internationales et nationales.
Le PEB, partie intégrante de l'offre de service des bibliothèques
Quand les ressources locales ne peuvent répondre aux besoins d'information des usagers, les bibliothèques, pour assurer un service adéquat, se procurent les documents dont l'usager a besoin.
Le PEB, un service complémentaire aux ressources locales
Le PEB s'inscrit en complémentarité des ressources locales courantes. Dans certaines circonstances, une bibliothèque doit considérer qu'il est plus approprié d'acquérir un document que de l'obtenir par prêt entre bibliothèques.
Le PEB, un accord réciproque
- Les bibliothèques acceptent de prêter des documents aussi libéralement qu'elles en empruntent.
- Le service entre les bibliothèques est gratuit.
- La gratuité du service auprès des usagers est encouragée.
Des normes de services
- Le PEB se fait en tenant compte des politiques de PEB des bibliothèques prêteuses.
- Il est recommandé que certains documents soient exclus du PEB, par exemple : les documents audiovisuels, les documents multimédias, les livres rares, les nouveautés, les périodiques et les ouvrages de référence.
- Les bibliothèques s'engagent à offrir un service de PEB efficace et rapide.
- Par conséquent, il est recommandé que les bibliothèques prêteuses répondent aux demandes dans un délai d'un ou deux jours ouvrables.
- La bibliothèque emprunteuse assume la responsabilité des documents prêtés.
- Le PEB se fait dans le respect de la législation sur les droits d'auteur.
La répartition des prêts et des emprunts
- La bibliothèque emprunteuse doit éviter de faire toutes ses demandes à un petit nombre de bibliothèques seulement.
- Les bibliothèques tentent de répondre aux demandes de PEB à partir des ressources locales, régionales ou d'un même réseau avant d'acheminer leurs requêtes à des bibliothèques à l'extérieur des réseaux immédiats.
La livraison des documents
Les bibliothèques utiliseront des systèmes de livraison efficaces et économiques qui varieront vraisemblablement selon les milieux : navettes, systèmes de livraison commerciaux, poste ou autre.